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COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC
217 300 474 00012MAIRIE
LA CIAMARELLA,
73480 BONNEVAL-SUR-ARC
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Dernière mise à jour : 11/01/2026
Informations Générales
| Dénomination | COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC |
| Nom commercial | MAIRIE |
| SIREN | 217 300 474 |
| SIRET | 217 300 474 00012 |
| D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
| TVA intracommunautaire |
FR33217300474
|
| Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
| Forme juridique | Commune et commune nouvelle |
| Date de création de l'entreprise | 01/03/1983 |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 10 à 19 salariés |
| Type d'établissement | Siège |
| Date de création de l'établissement | 01/03/1983 |
| Nombre de marques déposées | 1 marque - Consulter le détail |
| Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
| Site(s) web | www.mairie-de-bonnevalsurarc.fr |
| RCS | MAIRIE |
| Enseigne | MAIRIE |
| Date de création siège actuel | 01/03/1983 |
| Tranche d'effectif de l'établissement | 10 à 19 salariés |
Présentation de COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC
En détail
La collectivité territoriale de la Commune de Bonneval Sur Arc a été créée il y a 39 ans. La mairie administre la commune et est notamment compétente en matière de permis de construire. Cet établissement est domicilié à Bonneval-Sur-Arc (73). Le Parking randonneurs se trouvant à proximité facilite l'accès au lieu.
Le numéro SIRET 217 300 474 00012 désigne l'établissement principal de cette mairie qui a déclaré 6 annexes à Bonneval-Sur-Arc. Sur la base des registres de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, la mairie a enregistré la marque BONNEVAL SUR ARC le 29 janvier 2016 dans les classes 35, 41 et 43 (marque enregistrée).
Le numéro SIRET 217 300 474 00012 désigne l'établissement principal de cette mairie qui a déclaré 6 annexes à Bonneval-Sur-Arc. Sur la base des registres de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, la mairie a enregistré la marque BONNEVAL SUR ARC le 29 janvier 2016 dans les classes 35, 41 et 43 (marque enregistrée).
En un coup d'oeil
Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel
ou a décidé de le garder confidentiel
Solvabilité
Score
RISQUE XXX
Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges
Marques déposées
1 marque déposée
BONNEVAL SUR ARC
2016-01-29
2026-01-29
Marque enregistrée
Répartition des marques par classe
Une marque peut être rattachée à
plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
1
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
1
43
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire
1
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